Vous trouverez ci-dessous la liste des formulaires types proposés par le MINEFE. Chaque formulaire est accompagné d’une notice explicative.

Pour plus d’information : MINEFE - marchés publics

Rubrique DC (Fiche explicative sur les nouveaux formulaires DC)

Lettre de candidature - DC1 (ancien DC4) et sa notice explicative

Déclaration du candidat DC2 (ancien DC5) et sa notice explicative

Acte d'engagement DC3 (ancien DC8) et sa notice explicative

Déclaration de sous-traitance DC4 (ancien DC13) et sa notice explicative

Rubrique NOTI (Fiche explicative sur les nouveaux formulaires NOTI)

Information au candidat retenu NOTI1 (ancien DC6) et sa notice explicative

État annuel des certificats reçus NOTI2 (ancien DC7) et sa notice explicative

Rubrique OUV (Fiche explicative sur les nouveaux formulaires OUV)

Réponse à la demande de précisions sur l'offre OUV7 (ancien DC11) et sa notice explicative

Mise au point OUV11 (ancien DC12) et sa notice explicative